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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BOUVRET
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MACADAM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MACADAM
BOUVRET SA

Numéro de dépôt :
99805646
Date de dépôt :
28/07/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/07/2009

Présentation de la marque MACADAM

Déposée le 28 juillet 1999 par la Société Anonyme (SA) BOUVRET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MACADAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-36 du 3 septembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOUVRET domicilié(e) 8, rue de la Tuilerie, ARBENT, BP 1207, 01112 OYONNAX CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 765 200 514 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUVRET SA - France.

La marque MACADAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99805646.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MACADAM est expirée depuis le 28 juillet 2009.

BOUVRET a également déposé les autres marques suivantes : TITAN'EYES , TITAN'LIGHT , récrée , MICRA , Chic , NIK LESS , LES FIRST , PROFIL BY BOUVRET FRANCE , AIRSTEEL , BI-FLEX


BOUVRET SA - 8, rue de la Tuilerie, ARBENT, BP 1207, 01112 OYONNAX CEDEX - France - SIREN 765200514


BOUVRET SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-01

Inscription le 7 janvier 2004 - Transmission totale de propriété n°384421 - Publication au BOPI 2004-01-07

Inscription le 7 janvier 2004 - Transmission totale de propriété n°384420 - Publication au BOPI 2004-01-07

Publication - Publication le 3 sept. 1999 au BOPI 1999-36

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